Règlement intérieur et charte du forum (Mise à jour du 25/03/2019)

[TUTUTE25]

Préambule

Ce document a pour objectif d'encadrer et de formaliser le fonctionnement du GBHEP et les temps d'échange et de jeu entre les membres de l'association.
L'adhésion à l'association implique l'acceptation pleine et entière de l'ensemble de ce règlement.

Ce règlement est en constante amélioration, il est donc susceptible de modifications. Les adhérents seront informés de ces changements via le forum du club.

Sommaire

1- Règles générales de fonctionnement du GBHEP
2- Règlement du jeu au GBHEP
3- Charte de bonne conduite et de modération sur le forum du GBHEP
4- Fonctionnement des instances exécutives du GBHEP
5- Règles liées aux compétitions du CDC

1- Règles générales de fonctionnement du GBHEP

Ces règles concernent à la fois les temps de jeu et de rencontre en « live » et « online ».

1.1- L'adhésion au GBHEP
1.1.1- Toute personne souhaitant adhérer au GBHEP doit pouvoir apporter la preuve qu'elle est âgée de plus de 18 ans.
1.1.2- L'adhésion au GBHEP se fait par paiement de la cotisation, dont le montant est fixé tous les ans par le conseil d'administration et annoncé aux adhérents par le biais du forum. Les personnes adhérant courant décembre seront exemptées de cotisation jusqu'au 31 décembre.
1.1.3- L'adhésion annuelle est valable jusqu'au 31 décembre de l'année N. Des adhésions au semestre sont également possibles au tarif indiqué sur le forum du club.
1.1.4- L'adhésion est payable dans son intégralité dans les 15 jours qui suivent l’appel des cotisations, aucun paiement fractionné ne sera accepté sauf circonstances exceptionnelles soumises à l’appréciation du trésorier et du président.
1.1.5- L'adhésion au GBHEP donne accès pour la durée de l'adhésion :
Aux tournois hebdomadaires et mensuels, aux masters mensuels, au master des masters organisé au premier trimestre de l'année N+1, aux compétitions du CDC pour l'année N, sauf CNEC, voir point 5.1.
A la partie réservée aux adhérents du forum, au championnat « online ».
Au site internet gérant les inscriptions et les classements.
La partie du forum dédié au compétitions CDC sera réservées aux licenciés par le GBHEP.
Au(x) tournoi(s) exceptionnel(s) organisé(s) par le club.
Une adhésion donnant accès pour une durée limitée au tournoi exceptionnel et aux parties live pourra être créée, par décision du conseil d’administration.
1.1.6- L'adhésion au GBHEP emporte la possibilité pour ce dernier d’utiliser le droit à l'image de celui-ci, sauf refus express mentionné par ce dernier. L’adhérent est informé de cette possibilité au moment de son adhésion.

1.2- Horaires et lieux des tournois « live »
1.2.1- Les dates et horaires des tournois seront annoncés sur le forum du GBHEP (http://forum.bhep.pktsoftware.com/) ou sur le site de classement.
1.2.2- Pour le bon fonctionnement des compétitions, il est demandé aux adhérents de scrupuleusement respecter l'horaire de début des rencontres. Les arrivées tardives devant se faire avant la fin de la pause repas.
1.2.3- Les personnes souhaitant participer pour la première fois à un tournoi du club ont le droit à deux tournois d'essai. Elles doivent au préalable s'inscrire sur le forum et indiquer dans la partie « Inscriptions Non Adhérents » leur souhait de participer au tournoi. Il leur est demandé de se présenter pour ce premier tournoi 15 minutes avant le début de la rencontre afin de se faire expliquer les modalités de jeu.

1.3- Attitude aux tables de jeu
1.3.1- Il est interdit de manger aux tables de jeu. Tout participant souhaitant se restaurer pourra le faire pendant les pauses, ou sera, de fait, considéré comme absent.
Boire aux tables est toléré, dans la mesure où aucune boisson n'est posée sur la table de jeu.
1.3.2- Lorsqu’un joueur est en jeu, l’usage de tout appareil lui est interdit. La seule tolérance admise est l’écoute de musique, sans perturber les autres joueurs. En cas de non-respect de cette interdiction, sa main sera automatiquement foldée, et il risquera (tout comme un joueur hors coup perturbant le déroulement du jeu) une sanction prononcée par le pôle DT.
1.3.3- Les deux langues autorisées aux tables sont le français (langue officielle du pays où se déroule le tournoi) et l'anglais (langue officielle du poker).
1.3.4- Il est demandé aux joueurs de faire preuve de respect et de fair-play à l'égard de leurs adversaires. Les propos insultants, racistes, sexistes et/ou contraires à la loi ne seront en aucun cas tolérés et seront donc sanctionnés. Est également considéré comme un manque de respect ou de fair-play le fait de quitter la partie en cours de déroulement. Il est indispensable de préciser qu'en s'inscrivant à une partie, chaque joueur a pleinement conscience de l'heure tardive à laquelle celle-ci peut se terminer. Par conséquent, toute sortie définitive n'ayant pas de caractère exceptionnel et n'ayant pas été signalée à des personnes du pôle DT se verra sanctionnée, celle-ci dénaturant profondément la partie en cours pour les joueurs restant en jeu .
1.3.5- Le pôle DT est le seul décisionnaire, ses décisions ne sont pas susceptibles d’être remises en cause.
1.3.6-Il est demandé aux joueurs sortants de ranger ce qu'ils peuvent (chaises, tables, cartes, etc...) et aux joueurs finissant en HU, ainsi qu’au dealer s’il y en a un, de ranger intégralement ce qu'il reste.

1.4- Règles de comportement au sein de l’association
La consommation de substances illicites est strictement prohibée aux abords du lieu de réunion des membres de l’association.
Il est demandé aux fumeurs de respecter la tranquillité des non-fumeurs en s’éloignant des entrées du local.

1.5- Mode de classement et de sélection
Les modalités de classement et de sélection aux différents tournois seront spécifiés sur le forum du GBHEP (http://forum.bhep.pktsoftware.com/).

1.6- Déplacements à l'extérieur
1.6.1- Seules les compétitions du CDC (Club Des Clubs) ouvrent droit à une indemnisation éventuelle. Lors des déplacements pour cette compétition, seules deux voitures pourront être indemnisées (8 ou 9 joueurs). Une troisième voiture ne sera en aucun cas défrayée.
1.6.2-Frais C.N.I.C et C.N.E.C
Pour le CNIC il a été acté par un vote à l'unanimité des 5 personnes présentes qu'un forfait de 100€ serait désormais pris en charge par le club aux joueurs qualifiés via le classement du championnat annuel.
Ce forfait sera réservé uniquement à 8 personnes maximum, soit une enveloppe globale de 800 euros maximum.
Concernant le C.N.E.C, là encore a été voté à l'unanimité des 5 personnes présentes, la somme d'un forfait de 80€ pour la phase 1 (5étapes).
Un forfait de 120€ sera lui alloué pour la finale interrégionale.
Et concernant l’éventualité d'une qualification en finale nationale, le budget sera lui fixé à 200€.

1.6.3- En cas d'accident, la personne qui véhicule est seule responsable vis à vis de l'assurance.

1.7- Sanctions
1.7.1- Dans le cas où des manquements aux différents points précisés dans le règlement intérieur seraient constatés, les membres du conseil d'administration ou ceux du pôle DT présents lors de l'évènement rappelleront à l'ordre le ou les contrevenants.
1.7.2- Dans les cas les plus graves, la commission de discipline du GBHEP pourra prendre des mesures selon les modalités de l'article 4.2.
1.7.3- Un rappel des sanctions prévues par le règlement & leur hiérarchie:
Les sanctions possibles incluent les avertissements verbaux et les tours de pénalités. A l’exception des pénalités d’une seule main, les tours de pénalités seront infligés comme suivant : le joueur sanctionné manquera une main par joueur à la table lorsque la sanction est donnée, y compris lui-même, multiplié par le nombre de tours spécifiés dans la sanction. Pour la durée de la sanction, le joueur sanctionné devra rester à l’écart de la table mais recevra tout de même un jeu sans que quiconque ne puisse le voir.
Si une même faute se répète avec le même joueur, les sanctions suivantes pourront être prises dans l’ordre chronologique :
* Avertissement (warning) avec suspension d’une main. Les blindes lui sont éventuellement prélevées. Les cartes lui sont distribuées et sont automatiquement déclarées mortes sans que personne ne puisse les voir.
* Suspension momentanée du tournoi pendant 2, 3 ou 4 mains. Le joueur doit s’éloigner de la table et les blindes lui sont prélevées. Les cartes lui sont distribuées et sont automatiquement déclarées mortes sans que personne ne puisse les voir.
* Suspension momentanée du tournoi pendant 1, 2, 3 ou 4 tours de table. Le joueur doit s’éloigner de la table et les blindes lui sont prélevées. Les cartes lui sont distribuées et sont automatiquement déclarées mortes sans que personne ne puisse les voir.
* Disqualification définitive du tournoi. Les jetons du joueur sont alors retirés.
Le directeur du tournoi est seul habilité à juger du caractère volontaire ou non de la répétition des fautes. En fonction de la gravité de la faute, le Directeur de Tournoi peut directement suspendre un joueur ou le disqualifier.



2- Règlement du jeu du GBHEP
2.1- Suite à la réunion du CA du 21/12/2012, le règlement de jeu du GBHEP sera celui publié par le CDC (Club des Clubs)
Un lien à jour est situé à cette adresse : https://forum.gbhep.pktsoftware.com/vie ... aa6a6e2446

Ainsi le règlement de jeu interne sera le même que lors des compétitions du Club des clubs, notamment les interclubs.
NB : Quelques aménagements sont néanmoins nécessaires afin que ce règlement soit adapté aux nécessités du GBHEP.
Par ex : le retard autorisé pour prendre sa place à l'un de nos tournois : en général et sauf précision spécifique un joueur peut arriver en retard jusqu'à la première pause du tournoi. Au delà, ses jetons sont enlevés et le joueur prend la place de dernier.

3- Charte de bonne conduite et de modération sur le forum du GBHEP (http://forum.bhep.pktsoftware.com)

Le forum du GBHEP doit demeurer un lieu de convivialité et d'expression.
En vous inscrivant sur ce forum, vous acceptez ce principe. La réussite de cet objectif est le fruit des efforts de tous.
La modération des messages ne peut intervenir qu'en cas d'infraction grave aux règles ci-dessous, en laissant une marge d'expression acceptable aux membres du forum.

3.1- Règles de comportement
3.1.1- Les propos insultants envers des personnes ou des organismes (associations, entreprises, sponsors du club...) ne seront pas acceptés. D'une manière générale, Les membres du forum veilleront à la cordialité des échanges entre eux.
3.1.2- La critique est autorisée si son objectif est de participer à un débat. Elle doit être argumentée et accompagnée de suggestions réalistes et constructives.
3.1.3- Si vos propos visent à être humoristiques, n'oubliez pas qu'un échange par écrit enlève une partie des signaux de communication (intonation, attitude de l'interlocuteur...), et qu'une mauvaise interprétation peut vite arriver. N'hésitez pas à utiliser les smileys à votre disposition pour compléter votre pensée.
3.1.4- Le flood est interdit. Par « flood », on entend le fait de poster de nombreux messages les uns à la suite des autres sur une courte période. Un bouton « Edit » vous permet de reprendre un message posté précédemment pour le compléter au lieu de créer un nouveau message. Les messages à caractère privé sont également non souhaités sur le forum, une messagerie privée est à disposition dans ce cas.
En revanche, un simple « +1 » pour signifier son accord à un message précédemment écrit par un autre utilisateur du forum ne constitue pas du flood.
3.1.5- L'utilisation des nouveaux moyens de communication n'empêche pas le respect de la langue française. Il est demandé aux membres du forum de veiller à leur orthographe et de ne surtout pas écrire en langage « sms ».
Tout message écrit en « sms » pourra être modéré selon les conditions de l'article 3.2.
3.1.6- Le forum est un lieu d'expression publique mais où vous devez respecter la loi : tout post ou sujet représentant un comportement illégal sera modéré selon l'article 3.2.
3.1.7- Toute publicité est interdite sur le forum, à l’exception de celles autorisées par le conseil d’administration.


3.2- Modération
3.2.1- Les modérateurs du forum sont désignés par les membres du conseil d'administration. Ils ne font pas forcément partie de celui-ci.
3.2.2- Les modérateurs s'engagent à modérer selon les principes suivants:
Laisser le maximum de liberté d'expression aux membres du forum,
Faire respecter les règles de l'article 3.1,
Modérer en rouge, en expliquant et en signant leur modération.
Ne pas supprimer de posts. Si un post entier doit disparaître, la mention en rouge « Modéré par XXX » remplacera le post, mais celui-ci ne disparaitra pas corps et bien. La suppression de posts ne peut avoir lieu qu'en cas de "multi posts successifs" (flood) rendant la lecture du forum difficile, les textes n'étant pas supprimés mais réunis dans le dernier message en date,
Ne pas supprimer de sujet sauf si ce dernier enfreint la règle sur la légalité. Dans ce cas, son auteur sera prévenu par message privé, et mis en garde. En revanche, un sujet pourra être déplacé par le modérateur s'il ne se trouve pas dans la rubrique adaptée.
3.2.3- Chaque participant du forum peut rapporter un post qui le choque en cliquant sur le point d'exclamation à côté du bouton « Editer ».

3.3- Sanctions
En cas de comportement contraire aux règles du forum grave et/ ou répété, les modérateurs pourront saisir la commission de discipline qui pourra prendre les mesures prévues à l'article 4.2.

3.4- Contestation de la modération
La modération est toujours susceptible de contestation auprès des administrateurs du forum et des membres du bureau.
Il sera impossible de remettre le forum dans son état pré-modération, mais les modérateurs engagent leur responsabilité en cas de plaintes récurrentes.
Les modérateurs s'engagent à inclure une invitation à faire appel de leur modération dans la signature qu'ils utilisent sur le forum.

4- Fonctionnement des instances exécutives du GBHEP

Les statuts de l'association laissent une entière liberté à la définition du rôle des membres du bureau et à leur fonction. Il s'agit ici de préciser les rôles et places de chacun, ainsi que le fonctionnement de la commission de discipline.

4.1- Missions des membres du bureau
4.1.1- Le président
Il coordonne les différents projets en cours et s'assure que les missions confiées aux membres du bureau ou aux adhérents qui en auraient fait la demande sont correctement remplies.
Il est la représentation du club à l'extérieur.
4.1.2- Le trésorier
Il gère les comptes de l'association.
Il lance les appels de cotisations, gère la liste des adhérents, les enregistre sur le site et leur donne accès sur le forum à la partie réservée aux adhérents.
4.1.3- Le secrétaire
Il organise l'aspect matériel des réunions (réservation de salle...) et se charge de prendre les notes pour en proposer un compte-rendu mis en ligne sur le forum (soit dans la partie publique, soit uniquement en discussions internes) après validation par les membres du CA.
Il se charge des différentes démarches administratives (changement des membres du bureau, changement d'adresse...).
Il organise l'envoi des convocations à l'assemblée générale à partir de la liste des adhérents fournie par le trésorier.
4.1.4- le correspondant CdC
Il assure le relationnel entre le club et le CdC, il gère et organise les rencontres interclubs ; et toutes les compétitions organisées par le CdC. Il informera le bureau de tout changement dans les règles de jeu du « poker texas hold’em no limit »


4.2- La commission de discipline
4.2.1- Composition
La commission de discipline est composée de l'ensemble des membres du bureau.
4.2.2- Mission
Sa mission est de décider de sanctions dans le cas où un joueur aurait enfreint l'un des points du règlement intérieur de l'association de manière grave et/ou répétée, qu'il s'agisse d'un manquement aux règles générales de fonctionnement, aux règles de jeu ou à la charte du forum.
4.2.3- Saisine
La commission peut être saisie :
Par l'un de ses membres,
Par l'un des superviseur de tournois,
Par tout membre de l'association, qu'il ait ou non été victime des faits reprochés au joueur, la qualité de témoin étant cependant nécessaire. Cette saisine sera tenue secrète et la commission prendra seule la responsabilité de la procédure.
4.2.4- Procédure
La commission se réunira à une date qu'elle fixera dans un délai de deux semaines après sa saisine selon les dispositions de l'article 4.2.3.
Elle convoquera la personne mise en cause afin d'entendre sa version des faits. (Cette dernière pourra se faire accompagner d'un membre du conseil d'administration ne siégeant pas à la commission.)
La commission pourra décider de convoquer toute personne susceptible d'apporter son témoignage (victime, témoin...) concernant les faits reprochés.
Une fois entendu l'ensemble des personnes convoquées, elle délibérera dans le secret et décidera de la sanction à prononcer.
4.2.5- Sanctions
Différents niveaux de sanctions existent, en fonction de la gravité et/ou de la récurrence des faits :
Avertissement écrit adressé à l'adhérent par le biais d'un courrier signé du président.
Déclassement de l'adhérent lors des tournois pour une durée déterminée allant de 1 à X tournois.
Bannissement temporaire de l'adhérent (tournois, forum...) pour une durée déterminée allant de X jours à X mois.
Bannissement définitif de l'adhérent de l'association.

4.3 Le conseil d’Administration
4.3.1 Composition
Le CA (Conseil d’administration) se compose de 6 à 8 membres, dont les modes de désignation sont définis par les statuts.
Chaque administrateur devra être à jour de sa cotisation annuelle.
Le rôle de membre du CA suppose une entière implication au club. Par le fait un membre du CA du GBHEP ne saurait appartenir au CA d'un autre club en lien avec le poker.
4.3.2 Rôle
Il décide des orientations de la vie du club, aucun changement ne peut être mis en place sans validation du CA. Le CA peut créer des commissions.
4.3.3 Commissions
Les commissions sont créées dans le cadre d’un projet précis. Elles peuvent être composées de n’importe quel membre du club, mais doivent comporter au moins un membre du CA. Ces commissions pourront parler au nom du club durant leur mandat, dans le but de faire avancer leurs travaux, mais ne pourront en aucun cas engager des fonds de l’association.
4.3.4-Achat de matériel
Le CA décide de l’achat de matériels, par le biais d’un vote sur le forum ou lors des réunions. Le vote est acquis une fois atteinte la majorité des votes des membres du CA.
4.3.5 Utilisation du forum pour le vote des décisions par le CA.
Le CA peut adopter les décisions via un vote organisé sur le forum ou tout autre moyen de communication auquel tous les membres du CA auraient accès. Une majorité simple est requise pour ce vote.

5- Règles liées aux compétitions du CDC

5.1- Le règlement du CDC ne requiert pas que les joueurs membres de l'équipe du CNEC participant à une campagne se déroulant sur deux années renouvèlent leur cotisation pour les étapes se déroulant sur l'année N+1.
Cependant, le CA estime que l'intégralité de l'équipe (ou la sélection) représentant le GBHEP se doit d'être à jour de cotisation pour l'année en cours, et ce, au moins 15 jours avant sa participation.
5.2- Le CNIC étant une qualification et non une sélection, un joueur appartenant pour l'année N au GBHEP mais ayant gagné sa place pour la finale CNIC l'année N-1 avec un autre club a le droit de représenter son ancien club lors de cette compétition et ce même s'il fait partie du CA.
5.3- Le comportement des joueurs représentant le club lors des étapes CNEC se doit d'être irréprochable et en accord avec l'article 1.3.4.
La commission de discipline pourra être demandée par le CA si le comportement déplacé d'un joueur lui est rapporté.